Biodiversité et écosystèmes

La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes constituent le sixième objectif environnemental de la Taxonomie UE. Il traite de la perte accélérée d'espèces, de la dégradation des habitats et du déclin des services écosystémiques qui sous-tendent le bien-être humain et l'activité économique. Cet objectif est aligné sur la Stratégie de l'UE en faveur de la biodiversité à l'horizon 2030, la loi sur la restauration de la nature et les engagements internationaux pris dans le cadre du Cadre mondial pour la biodiversité de Kunming-Montréal adopté en décembre 2022.

Une activité économique peut contribuer substantiellement à cet objectif en protégeant, conservant ou restaurant la biodiversité et les écosystèmes. Les voies spécifiques comprennent l'utilisation et la gestion durables des terres, y compris par des solutions fondées sur la nature ; la gestion durable des terres agricoles ; la gestion durable des forêts ; et la réhabilitation et la restauration des écosystèmes dégradés. L'Acte délégué environnemental de juin 2023 définit les critères d'examen technique pour les activités contribuant à cet objectif, exigeant des résultats positifs mesurables pour la biodiversité allant au-delà de la simple conformité réglementaire.

Les critères techniques pour les activités liées à la biodiversité exigent la mise en œuvre d'Études d'Impact Environnemental ou de processus équivalents, la protection des sites Natura 2000 et d'autres zones de haute valeur pour la biodiversité, et l'évitement des activités entraînant la conversion d'habitats de haute biodiversité. Pour les activités agricoles et forestières, les critères traitent des pratiques de gestion durable des terres, du maintien du carbone organique du sol et de la protection des pollinisateurs et d'autres espèces clés. Les projets de développement urbain doivent considérer l'intégration d'infrastructures vertes et le maintien de corridors écologiques.

Lorsque les critères DNSH applicables à une activité portent sur la biodiversité, les éléments probants requis dépendent de ces critères et du contexte de l’activité. Ils peuvent inclure une étude ou un examen d’impact, des vérifications du site et des mesures de protection des espèces et des habitats. L’interaction entre biodiversité et adaptation au changement climatique est de plus en plus reconnue, car les solutions fondées sur la nature peuvent soutenir à la fois la santé des écosystèmes et la résilience face aux risques climatiques physiques.